Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.ateliers-et-reves-brodes.com les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Ateliers et Rêves Brodés Micro-entreprise 7 Rue du Champ Lambert 88120 Saint Amé France

Téléphone : 07.83.88.52.91 E-mail : ateliers-et-reves-brodes@hotmail.com

Numéro de SIRET : 994 682 854 00017 TVA non applicable — article 293 B du CGI

2. Directrice de la publication

Simonin Line — en qualité de gérante de la micro-entreprise Ateliers et Rêves Brodés.

3. Hébergeur du site

Wix.com Inc. 500 Terry A. François Blvd San Francisco, CA 94158 États-Unis www.wix.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.ateliers-et-reves-brodes.com — textes, photographies, illustrations, logos, designs et créations — est la propriété exclusive d'Ateliers et Rêves Brodés, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Ateliers et Rêves Brodés.

5. Données personnelles et RGPD

Les informations collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, réservations et de la relation client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès à vos données
Droit de rectification
Droit à l'effacement
Droit d'opposition au traitement

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : ateliers-et-reves-brodes@hotmail.com

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité disponible sur ce site.

6. Cookies

Le site www.ateliers-et-reves-brodes.com est susceptible d'utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur. Conformément à la réglementation en vigueur, un bandeau d'information vous permet d'accepter ou de refuser leur utilisation lors de votre première visite.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ateliers et Rêves Brodés ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes et de l'usage qui pourrait être fait des informations qui y sont disponibles.

8. Responsabilité

Ateliers et Rêves Brodés s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées et décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mentions légales mises à jour le : 1 juin 2026